Mentions légales
Modèle à compléter et à faire relire avant la mise en ligne définitive.
Éditeur du site : [VOTRE NOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise), nom commercial Kléo.
Adresse : [VOTRE ADRESSE], 67540 Ostwald
SIRET : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [VOTRE TÉLÉPHONE] · E-mail : contact.kleostrasbourg@gmail.com
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : [VOTRE NOM]
Hébergeur : Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 400, San Francisco, CA 94105, États-Unis. www.netlify.com
Conditions générales de vente
1. Objet. Kléo propose des prestations de lavage de vitres et de vitrines, réalisées par des professionnels partenaires indépendants, vérifiés et assurés, auxquels Kléo confie l'exécution.
2. Prix. Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (art. 293 B du CGI). Les formules commerçants concernent une vitrine en rez-de-chaussée, intérieur et extérieur, selon sa surface vitrée : petite (jusqu'à 6 m²), moyenne (6 à 12 m²) ou grande (12 à 20 m²) ; au-delà, sur devis. Si la surface constatée sur place dépasse la taille commandée, le tarif de la taille correspondante s'applique à partir du passage suivant. Les formules particuliers couvrent le nombre de fenêtres indiqué ; chaque fenêtre supplémentaire est facturée 8 €.
3. Commande et paiement. La commande est passée sur le site. Le client choisit la ou les dates de passage, ou un abonnement mensuel dont il fixe le nombre de passages par mois. Il paie au choix : (a) en ligne par carte bancaire à la commande, via la plateforme sécurisée Stripe ; (b) sur place, le jour du passage, en échange de la facture (espèces, chèque ou carte bancaire) ; (c) pour les abonnements, par prélèvement automatique mensuel via Stripe, ou sur place à chaque passage. Les dates choisies sont confirmées par Kléo sous 24 h ; si une date ne peut pas être assurée, une autre date est proposée ou le montant correspondant est remboursé.
4. Abonnements. Les abonnements commerçants sont sans engagement de durée et sont prélevés chaque mois ; la résiliation, par e-mail, prend effet à la fin du mois en cours. L'abonnement particulier « 4 saisons » comprend 4 passages par an, un par saison, payés en mensualités ; il peut être résilié par e-mail et prend fin à l'issue de la saison en cours, après le passage correspondant. L'option Détail complet (cadres, rebords, rails et moustiquaires) y est incluse lors du passage de printemps.
4 ter. Locations courte durée. Le ménage entre deux séjours est facturé par passage, selon la taille du logement. Le propriétaire fournit le linge et les consommables, sauf option lavage du linge. Les dates de passage sont communiquées au moins [48] heures à l'avance ; une annulation moins de [24] heures avant le passage est facturée [50] % du prix.
4 bis. Entreprises. Les prestations pour les entreprises font l'objet d'un devis et d'un contrat spécifiques.
5. Intervention. Le créneau est confirmé au client sous 24 h. Si aucun créneau ne peut être proposé, le client est remboursé intégralement.
6. Rétractation (particuliers). Le particulier dispose de 14 jours pour se rétracter. S'il demande expressément que la prestation commence avant la fin de ce délai, il reste redevable du montant correspondant au service déjà fourni.
7. Réclamations. Toute réclamation est à adresser à contact.kleostrasbourg@gmail.com dans les 48 h suivant la prestation. Kléo organise alors un repassage gratuit si la réclamation est fondée.
8. Médiation. En cas de litige, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM ET SITE DU MÉDIATEUR].
Confidentialité
Les informations saisies dans le formulaire de commande (nom, téléphone, e-mail, adresse) servent uniquement à traiter la commande et à organiser l'intervention. Elles sont transmises au professionnel partenaire chargé de la prestation et ne sont jamais revendues. Les paiements sont traités par Stripe ; Kléo n'a jamais accès aux numéros de carte. Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données à contact.kleostrasbourg@gmail.com.